ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
JORF n° 0152 du 3 juillet 2010
- page 12066 - texte n° 2 -
Décret du 1er juillet 2010 portant nomination
NOR : IOCA1015323D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Par décret du Président de la République en date du 1er juillet 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 2 juin 2010 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, sont nommés :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 12 octobre 2009
M. Gérard ( Ludovic, Roger, Emile ), brigadier-chef de police ; 8 ans de services civils et militaires. Tué alors qu'il participait à une opération de police.
M. Palau ( Franck, Jean ), brigadier-major de police ; 26 ans de services civils et militaires. Tué alors qu'il participait à une opération de police.
JORF n° 0152 du 3 juillet 2010
- page 12066 - texte n° 3 -
Décret du 1er juillet 2010 portant nomination
NOR : IOCA1015332D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Par décret du Président de la République en date du 1er juillet 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 2 juin 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 20 janvier 2010
M. Couturier ( Sébastien ), caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels du centre de secours de La Rochelle-Mireuil ( Charente-Maritime ) ; 13 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Tué alors qu'il participait à l'extinction d'un incendie.
