ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
J.O n° 105 du 5 mai 2002
- page 8598 - texte n° 1 -
Décret du 3 mai 2002 portant élévation
NOR : DEFM0201546D
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Par décret du Président de la République en date du 3 mai 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 avril 2002 portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé au titre de l'article 1er du décret n° 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2002, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active désigné ci-après :
A la dignité de Grand Officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Théodore ( Gérard ), 28 novembre 1920, lieutenant. Commandeur du 31 juillet 1958.
J.O n° 105 du 5 mai 2002
- page 8598 - texte n° 2 -
Décret du 3 mai 2002 portant promotion
NOR : DEFM0201547D
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Par décret du Président de la République en date du 3 mai 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 avril 2002 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre de l'article 1er du décret n° 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2002, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :
Au grade de Commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Thomas ( Jean, Théophile, Marie ), 12 mai 1921, lieutenant-colonel. Officier du 28 septembre 1972.
MARINE NATIONALE
Le Bras ( Yves ), 29 juillet 1922, quartier-maître de 1re classe. Officier du 11 juin 1992.
J.O n° 105 du 5 mai 2002
- page 8598 - texte n° 3 -
Décret du 3 mai 2002 portant promotion et nomination
NOR : DEFM0201548D
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Par décret du Président de la République en date du 3 mai 2002, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 avril 2002 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre de l'article 1er du décret n° 2000-204 du 6 mars 2000 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2002, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :
Au grade d'Officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Ferté ( Maurice, Marcel ), 15 février 1920, capitaine, cadre spécial. Chevalier du 9 décembre 1957.
MARINE NATIONALE
Leterrier ( Paul, Auguste, Ernest ), 21 décembre 1921, quartier-maître de 1re classe. Chevalier du 22 septembre 1983.
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Gillet ( Jean, Michel, Anne ), 25 juillet 1916, médecin lieutenant. Chevalier du 31 juillet 1953.
ARMÉE DE TERRE
Pfohl ( Roger ), 17 janvier 1918, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1987.
Au grade de Chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Renoux ( Jean, Norbert ), 28 juin 1922, soldat de 1re classe, train. Cité.
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Delay ( Léon ), 15 février 1919, gendarme de 1re classe.
ARMÉE DE TERRE
Cantaud ( Georges ), 22 janvier 1922, soldat, train.
Leprince ( Roger, Jules, Pierre ), 15 février 1921, sergent, génie.
Palayret ( Gabriel, André ), 27 octobre 1919, sergent-chef.