ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 231 du 5 octobre 2023
- Texte n° 1 -

Décret du 4 octobre 2023 portant promotion dans l'Ordre national de la Légion d'honneur

NOR : PRMC2326240D

PREMIÈRE MINISTRE

Par décret du Président de la République en date du 4 octobre 2023, pris sur le rapport de la Première ministre et du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 12 septembre 2023 portant que la présente promotion est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 27 du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'Ordre national du Mérite, le conseil des ministres entendu, est promu, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Au grade d'Officier

M. Moncany de Saint-Aignan ( Frédéric, François, Michel ), président d'une association d'acteurs du secteur maritime. Chevalier du 21 mars 2017.