ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

Source :

JORF n° 0105 du 6 mai 2011
- page 7728 - texte n° 1 -

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS

Décret du 5 mai 2011 portant nomination

NOR : DEFM1111683D

Par décret du Président de la République en date du 5 mai 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 7 avril 2011 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, les mutilés de guerre dont les noms suivent, titulaires d'une pension militaire à titre définitif, sont nommés pour prendre rang à compter de la date de leur réception :

Armée active


Au grade de Chevalier

Avec traitement

( Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire )

Loi du 6 août 1955

ARMÉE DE TERRE

Barberteguy ( David ), caporal-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 2008.

Rébujent ( Henri, Charles, Jean ), adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 2008.