ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
JORF n° 0234 du 8 octobre 2010
- page 18194 - texte n° 1 -
Décret du 6 octobre 2010 portant nomination
NOR : DEFM1021560D
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 6 août 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 8 juillet 2010
Mosic ( Laurent, Paul, Valéry ), adjudant, génie ; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 juillet 2010. Cité.
JORF n° 0234 du 8 octobre 2010
- page 18194 - texte n° 2 -
Décret du 6 octobre 2010 portant nomination
NOR : DEFM1021567D
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 6 août 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 23 juin 2010
Cocol ( Steeve, Michaël ), brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 juin 2010. Cité.