ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
JORF n° 0017 du 20 janvier 2012
- page 1098 - texte n° 1 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 18 janvier 2012 portant nomination
NOR : DEFM1134398D
Par décret du Président de la République en date du 18 janvier 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 12 décembre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 29 septembre 2011
Vennet ( Serge, Roger, Georges ), lieutenant ; 34 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 16 septembre 2011. Cité.
JORF n° 0017 du 20 janvier 2012
- page 1098 - texte n° 2 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 18 janvier 2012 portant nomination
NOR : DEFM1134400D
Par décret du Président de la République en date du 18 janvier 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 12 décembre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 8 septembre 2011
Tholy ( Valéry, Raymond, Christian ), capitaine, génie ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 septembre 2011. Cité.