ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
JORF n° 0071 du 25 mars 2011
- page 5313 - texte n° 1 -
Décret du 24 février 2011 portant nomination
NOR : IOCA1100425D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER,
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L'IMMIGRATION
Par décret du Président de la République en date du 24 février 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 8 septembre 2010
M. Le Vouedec ( François ), sapeur-pompier professionnel du centre d'Hennebont ( Morbihan ) ; 5 ans et 11 mois d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Décédé lors d'une intervention sur un feu d'habitation.
JORF n° 0071 du 25 mars 2011
- page 5313 - texte n° 2 -
Décret du 24 février 2011 portant nomination
NOR : IOCA1100421D
MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER,
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L'IMMIGRATION
Par décret du Président de la République en date du 24 février 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 22 décembre 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Au grade de Chevalier
Avec effet du 21 septembre 2010
M. Debarge ( Nicolas ), gardien de la paix au sein de la brigade anticriminalité de Melun Val de Seine ( Seine-et-Marne ) ; 6 ans et 6 mois d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Décédé en plongeant dans la Seine afin de porter secours à un automobiliste.
