ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR
Source :
JORF n° 0099 du 26 avril 2012
- page 7434 - texte n° 2 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 24 avril 2012 portant nomination
NOR : DEFM1209614D
Par décret du Président de la République en date du 24 avril 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 28 mars 2012 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, sont nommés :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 29 décembre 2011
El Gharrafi ( Mohammed, Larbi ), major, légion étrangère ; 19 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 29 décembre 2011. Cité.
Zingarelli ( Damien, Axel, Walid ), sergent-chef, légion étrangère ; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 29 décembre 2011. Cité.
JORF n° 0099 du 26 avril 2012
- page 7434 - texte n° 3 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 24 avril 2012 portant nomination
NOR : DEFM1209620D
Par décret du Président de la République en date du 24 avril 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 28 mars 2012 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, sont nommés :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 23 janvier 2012
Baumela ( Geoffrey, Yann ), maréchal des logis, artillerie ; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012. Cité.
Estin ( Denis, Jean-Marc ), major, artillerie ; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012. Cité.
Simeonov ( Svilen ), adjudant, légion étrangère ; 10 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012. Cité.
Willm ( Fabien, Louis, Edouard ), major, artillerie ; 25 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012. Cité.
JORF n° 0099 du 26 avril 2012
- page 7434 - texte n° 4 -
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS
Décret du 24 avril 2012 portant nomination
NOR : DEFM1209624D
Par décret du Président de la République en date du 24 avril 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 28 mars 2012 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, est nommé :
Armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de Chevalier
Avec effet du 19 décembre 2011
Verhaeghe ( Frantz, Jacques, Vivian ), adjudant-chef, troupes de marine ; 27 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 29 novembre 2011. Cité.