ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 0069 du 23 mars 2010
- page 5713 - texte n° 3 -

Décret du 19 mars 2010 portant nomination

NOR : IOCX1011326D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Par décret du Président de la République en date du 19 mars 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 19 mars 2010 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, sont nommés :

Au grade de Chevalier