ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 272 du 23 novembre 2016
- Texte n° 1 -

Décret du 21 novembre 2016 portant nomination

NOR : INTK1622758D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Par décret du Président de la République en date du 21 novembre 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, et visé pour son exécution par le chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 21 septembre 2016 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé :

Au grade de Chevalier

Avec effet du 17 août 2016

M. Gemet ( Boris ), sapeur-pompier volontaire affecté au service départemental d'incendie et de secours de la Savoie : 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement du service.