ORDRE NATIONAL DU MÉRITE  

Source :

JORF n° 0247 du 24 octobre 2009
- page 17866 - texte n° 3 -

Décret du 22 octobre 2009 portant nomination

NOR : IOCA0921697D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Par décret du Président de la République en date du 22 octobre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 15 septembre 2009 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé :

Au grade de Chevalier


Avec effet du 17 mars 2009

M. Vanderme ( Thierry ), sapeur-pompier volontaire au centre de secours d'Hauteville-Lompnes ( Ain ) ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils. Décédé à la suite d'une chute, alors qu'il procédait à une mission de sauvetage.

JORF n° 0247 du 24 octobre 2009
- page 17866 - texte n° 4 -

Décret du 22 octobre 2009 portant nomination

NOR : IOCA0921699D


MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, DE L'OUTRE-MER
ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Par décret du Président de la République en date du 22 octobre 2009, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, chancelier de l'Ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 15 septembre 2009 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire rendu applicable à l'Ordre national du Mérite en vertu de l'article 23 du décret du 3 décembre 1963, est nommé :

Au grade de Chevalier


Avec effet du 23 mars 2009

M. Virot ( Eric ), sapeur-pompier professionnel, sergent au centre d'incendie et de secours Belley ( Ain ) ; 14 ans de services civils. Décédé alors qu'il procédait à une reconnaissance dans le cadre d'une mission de secours.